La provenance et l’origine des marchandises sont deux notions différentes :
- L’origine est l’endroit où la marchandise a été fabriquée,
- La provenance est l’endroit d’où l’envoi a été expédié.
L’origine de la marchandise détermine l’application ou non de droits de douanes.
Jusqu’à 50 000 F de valeur (30 000 F pour les professionnels), l’origine est confondue avec la provenance sauf mention contraire sur la déclaration de douane dite "CN23", la facture ou la marchandise elle-même.
Ainsi par exemple des vêtements expédiés de France d’une valeur de 25 000 F seront considérés comme origine France. Si la déclaration "CN23" mentionne que ces vêtements sont confectionnés en Chine, c’est l’origine Chine qui sera retenue et des droits de douanes seront appliqués.
Au-delà du seuil de 50 000 F (30 000F pour les professionnels), l’origine Union Européenne doit être justifiée par une attestation sur la facture (AOF) établie par le fournisseur.